La non-conformit\u00e9 r\u00e9glementaire se produit lorsqu\u2019une organisation ne respecte pas les politiques, normes, r\u00e8glements ou lois applicables \u00e0 ses activit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
Exemples de non-conformit\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n
Les cons\u00e9quences de la non-conformit\u00e9 r\u00e9glementaire peuvent \u00eatre co\u00fbteuses. Les blessures et d\u00e9c\u00e8s de travailleurs, les dommages mat\u00e9riels, les pertes de production et m\u00eame les peines de prison ne sont que quelques exemples. Bien que la conformit\u00e9 am\u00e9liore l\u2019efficacit\u00e9 et prot\u00e8ge les entreprises contre de lourdes sanctions, la plupart des entreprises continuent \u00e0 la percevoir \u00e0 tort comme un co\u00fbt op\u00e9rationnel plut\u00f4t qu\u2019un investissement.<\/p>\n\n\n\n
Les entreprises minimisent ou ignorent compl\u00e8tement l\u2019achat de logiciels, de donn\u00e9es et de services li\u00e9s \u00e0 la conformit\u00e9, et ont tendance \u00e0 sous-dimensionner leurs \u00e9quipes de conformit\u00e9. Comme Henry Ford l\u2019a dit \u00e0 propos de l\u2019achat de machines :<\/p>\n\n\n\n
\n\u00ab Si vous avez besoin d\u2019une machine et que vous ne l\u2019achetez pas, vous d\u00e9couvrirez finalement que vous l\u2019avez pay\u00e9e mais que vous ne l\u2019avez pas. \u00bb<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n
Dans le contexte de la conformit\u00e9 r\u00e9glementaire, le co\u00fbt et le risque de la non-conformit\u00e9 peuvent tr\u00e8s facilement d\u00e9passer le co\u00fbt d\u2019un investissement dans les efforts de conformit\u00e9. Ce que nous constatons \u00e0 maintes reprises, c\u2019est que les entreprises qui n\u00e9gligent l\u2019importance d\u2019une conformit\u00e9 proactive finissent par en payer<\/p>\n\n\n\n
Le risque de la non-conformit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
1. Amendes et sanctions<\/h3>\n\n\n\n
Les sanctions pour non-conformit\u00e9 r\u00e9glementaire peuvent prendre plusieurs formes : amendes financi\u00e8res, limitations d\u2019activit\u00e9s, obstacles suppl\u00e9mentaires \u00e0 l\u2019approbation, et m\u00eame des peines de prison. M\u00eame si votre organisation n\u2019est pas directement sanctionn\u00e9e, une enqu\u00eate men\u00e9e par un organisme gouvernemental peut co\u00fbter de nombreuses heures de travail ainsi que des frais juridiques et contractuels.<\/p>\n\n\n\n
Pour r\u00e9duire vos risques de sanctions, Nimonik a \u00e9tabli un guide en six \u00e9tapes pour une conformit\u00e9 r\u00e9glementaire compl\u00e8te en mati\u00e8re de sant\u00e9, s\u00e9curit\u00e9 et environnement (SSE). En mettant l\u2019accent sur la documentation, le suivi et la gestion, vous pouvez mettre en place un syst\u00e8me de conformit\u00e9 robuste et \u00e9viter des p\u00e9nalit\u00e9s co\u00fbteuses. Planifiez une d\u00e9monstration<\/a> avec l\u2019un de nos experts pour en savoir plus sur nos solutions logicielles.<\/p>\n\n\n\n2. Dommages \u00e0 la r\u00e9putation<\/h3>\n\n\n\n
Dans les ann\u00e9es 90, la c\u00e9l\u00e8bre Kathy Lee Gifford s\u2019est retrouv\u00e9e au c\u0153ur d\u2019une controverse lorsqu\u2019il a \u00e9t\u00e9 r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que sa ligne de v\u00eatements \u00e9tait produite dans des ateliers exploitant le travail des enfants. Les enqu\u00eateurs ont ensuite d\u00e9couvert des probl\u00e8mes similaires chez de nombreuses autres entreprises, telles que Nike. Depuis, beaucoup de ces entreprises ont consid\u00e9rablement am\u00e9lior\u00e9 la gestion de leurs cha\u00eenes d\u2019approvisionnement, mais la fr\u00e9n\u00e9sie m\u00e9diatique initiale a caus\u00e9 un co\u00fbt r\u00e9putationnel substantiel. Malgr\u00e9 des ann\u00e9es d\u2019efforts, de nombreuses entreprises n\u2019ont toujours pas mis en \u0153uvre les audits et mesures de conformit\u00e9 les plus \u00e9l\u00e9mentaires dans leur cha\u00eene d\u2019approvisionnement.<\/p>\n\n\n\n
Les cons\u00e9quences de la non-conformit\u00e9 ne se limitent pas au contrevenant direct. Des entreprises comme Joe Fresh ont \u00e9t\u00e9 prises de court lorsqu\u2019un de leurs fournisseurs a perdu 1 134 travailleurs lors de l\u2019effondrement d\u2019un b\u00e2timent au Bangladesh. Ce b\u00e2timent ne respectait pas les exigences de base du Code du b\u00e2timent, sans parler des normes de sant\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9. Le manque de gestion des fournisseurs reste un \u00e9norme d\u00e9fi et un probl\u00e8me financier majeur pour de nombreuses entreprises internationales. La mort de plus d\u2019un millier de travailleurs caus\u00e9e par cette n\u00e9gligence est une trag\u00e9die que toutes les entit\u00e9s devraient chercher \u00e0 \u00e9viter.<\/p>\n\n\n\n
Assurer la conformit\u00e9 dans votre cha\u00eene d\u2019approvisionnement est un d\u00e9fi de taille et est souvent rel\u00e9gu\u00e9 au second plan jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019un scandale \u00e9clate.<\/p>\n\n\n\n
3. Probl\u00e8mes d\u2019acc\u00e8s aux march\u00e9s et retards de produits<\/h3>\n\n\n\n
L\u2019un des \u00e9v\u00e9nements les plus co\u00fbteux pour une entreprise est de voir ses produits bloqu\u00e9s \u00e0 la fronti\u00e8re, oblig\u00e9e de proc\u00e9der \u00e0 un rappel ou de d\u00e9truire des marchandises en raison de probl\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 la non-conformit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Il y a quelques ann\u00e9es, pendant la p\u00e9riode de No\u00ebl, je suis all\u00e9 acheter mes g\u00e2teaux italiens pr\u00e9f\u00e9r\u00e9s qui contiennent un peu d\u2019alcool. Le magasin m\u2019a inform\u00e9 que les g\u00e2teaux \u00e9taient bloqu\u00e9s \u00e0 la fronti\u00e8re parce qu\u2019ils contenaient 0,7 % d\u2019alcool, alors qu\u2019au Canada, un permis est requis pour tout produit contenant plus de 0,5 % d\u2019alcool (Loi sur les infractions en mati\u00e8re de boissons alcooliques, L.R.Q. c I-8.1 \u2013 notez l\u2019ambigu\u00eft\u00e9 de l\u2019article 102 concernant les aliments !). Il n\u2019y avait pas assez de temps pour obtenir un permis avant la saison de No\u00ebl, ce qui a entra\u00een\u00e9 une perte financi\u00e8re importante pour les d\u00e9taillants, les distributeurs et le fabricant, pendant l\u2019une des p\u00e9riodes les plus charg\u00e9es de l\u2019ann\u00e9e. L\u2019ann\u00e9e suivante, ils ont produit des g\u00e2teaux contenant seulement 0,5 % d\u2019alcool. Combien cette lacune dans leurs connaissances leur a-t-elle co\u00fbt\u00e9 ?<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 l\u2019\u00e9tranger, une entreprise automobile au Br\u00e9sil avait introduit un nouveau mod\u00e8le de minibus. Pendant le processus de conception, elle avait valid\u00e9 toutes les questions de conformit\u00e9 en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 \u2013 airbags, ceintures de s\u00e9curit\u00e9, freins, etc. Il avait ensuite fallu 12 mois pour augmenter la production du v\u00e9hicule et construire les premiers milliers d\u2019unit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
L\u2019entreprise se pr\u00e9parait \u00e0 envoyer les v\u00e9hicules aux concessionnaires \u00e0 travers le Br\u00e9sil lorsqu\u2019elle avait r\u00e9alis\u00e9 que les r\u00e9glementations de s\u00e9curit\u00e9 concernant les ceintures de s\u00e9curit\u00e9 avaient chang\u00e9 pendant la p\u00e9riode de production. Elle avait donc d\u00fb remplacer toutes les ceintures de s\u00e9curit\u00e9 sur des milliers de v\u00e9hicules pour pouvoir les vendre sur le march\u00e9 br\u00e9silien. Le co\u00fbt s\u2019\u00e9tait \u00e9lev\u00e9 \u00e0 des millions.<\/p>\n\n\n\n
Risque suppl\u00e9mentaire : activit\u00e9s r\u00e9glement\u00e9es hors march\u00e9<\/h3>\n\n\n\n
Bien que rare, il arrive parfois que les gouvernements r\u00e9glementent certaines activit\u00e9s au point de les faire dispara\u00eetre. Cela peut concerner un produit chimique sp\u00e9cifique, une activit\u00e9 jug\u00e9e dangereuse pour la soci\u00e9t\u00e9 ou quelque chose qui n\u2019est plus consid\u00e9r\u00e9 comme moral. La liste des industries soumises \u00e0 une r\u00e9glementation stricte est longue et continue de s\u2019allonger : les compagnies de tabac, le plomb dans l\u2019essence et les peintures, les produits contenant de l\u2019amiante, les \u00e9missions de SO2, ainsi que divers produits chimiques comme le DDT.<\/p>\n\n\n\n
Vous pourriez penser que votre entreprise est \u00e0 l\u2019abri de mesures aussi drastiques, mais l\u2019opinion publique peut changer rapidement. D\u2019autres secteurs qui pourraient faire l\u2019objet de r\u00e9glementations strictes incluent la publicit\u00e9 en ligne, les applications de collecte de donn\u00e9es, les technologies li\u00e9es \u00e0 la blockchain, ou m\u00eame l\u2019industrie de la viande, qui est de plus en plus scrut\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Conclusion<\/h2>\n\n\n\n
Les programmes de conformit\u00e9 robustes sont complexes et co\u00fbteux, mais une conformit\u00e9 sporadique ou inexistante est encore plus dommageable. Pour rester comp\u00e9titives dans un environnement international en constante \u00e9volution, les organisations doivent adopter une approche proactive et organis\u00e9e. Contactez Nimonik<\/a> pour d\u00e9couvrir comment nous pouvons vous aider \u00e0 rendre votre conformit\u00e9 plus efficace.<\/p>\n\n\n\n
Alternativement, vous pouvez en savoir plus sur la mani\u00e8re de garantir la conformit\u00e9 aux exigences r\u00e9glementaires.<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 propos de Nimonik<\/h3>\n\n\n\n
Nimonik existe pour aider les organisations \u00e0 se conformer aux exigences r\u00e9glementaires, ce qui contribue \u00e0 r\u00e9duire les dommages environnementaux, \u00e0 am\u00e9liorer la s\u00e9curit\u00e9 des travailleurs et \u00e0 garantir des produits de meilleure qualit\u00e9. Nous pouvons vous aider avec :<\/em><\/p>\n\n\n\n
\n
- Une liste compl\u00e8te des exigences EHS (Environnement, Sant\u00e9 et S\u00e9curit\u00e9) applicables \u00e0 vos op\u00e9rations, avec des alertes en cas de modification de ces exigences.<\/li>\n\n\n\n
- Une application web facile \u00e0 utiliser pour agir sur les changements, collaborer avec les \u00e9quipes et conserver des registres complets de vos efforts de conformit\u00e9, accessibles en un clic.<\/li>\n\n\n\n
- Une application mobile d\u2019audit qui vous fera gagner des heures en audits, r\u00e9daction de rapports et suivi des actions correctives.<\/li>\n\n\n\n
- Des dispositifs de surveillance de la qualit\u00e9 de l\u2019air pour suivre facilement les polluants int\u00e9rieurs ou ext\u00e9rieurs en ligne et recevoir des alertes lorsqu\u2019ils d\u00e9passent les limites fix\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Nous sommes fiers de l\u2019exactitude et de la compl\u00e9tude de notre contenu r\u00e9glementaire, de nos mises \u00e0 jour rapides, de notre logiciel intuitif, de notre service client exceptionnel et de la s\u00e9curit\u00e9 informatique de pointe que nos concurrents ne peuvent \u00e9galer.<\/strong><\/em><\/p>\n\n\n\n