Construisez des obligations de conformité pour ISO 14001

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Nimonik offre trois types d’obligations de conformité pour vous aider à atteindre vos obligations environnementales et mieux gérer votre système de santé et de sécurité. En travaillant avec votre personnel ainsi que notre base de données de calibre mondial en matière d’information juridique en environnement, santé et sécurité, Nimonik peut vous fournir une liste complète des lois et règlements applicables avec des résumés faciles à comprendre. Pour plus d’informations, veuillez nous contacter à info@nimonik.com.

Un profil de base gratuit des lois, règlements et normes applicables

Nimonik peut vous construire une obligation de conformité de base, celle-ci consiste simplement en une liste de lois et règlements applicables à vos activités industrielles ou commerciales. Pour commencer, Nimonik effectuera un entretien téléphonique pouvant durer 2 heures pour déterminer la portée de vos opérations. Ensuite, Nimonik vous construira une liste complète de la législation environnementale qui s’applique à votre organisation puis une liste séparée pour la législation en matière de santé et sécurité.

L’obligation aura la structure suivante :
•    Nom de l’obligation (Environnement ou Santé et Sécurité)
•    Titre de la loi (vous pourrez cliquer pour consulter le texte de la loi ainsi que l’historique des dernières mises à jour)
•    Une description générale de la loi (environ 2 – 4 lignes) associée au titre de chaque mesure législative.

C’est le moyen le plus économe d’identifier la législation applicable à vos activités.

Obligation de conformité de premier niveau

Nimonik peut vous construire une obligation de conformité organisée afin qu’il y ait un lien clair entre les activités de l’organisation et les exigences légales. Nimonik organisera les titres de façon hiérarchique pour représenter les activités industrielles et commerciales de l’organisation.

Nimonik effectuera un entretien téléphonique pouvant durer 4 heures et examinera la documentation que vous nous aurez fournie afin de déterminer la portée de vos opérations. Ensuite, Nimonik vous construira une liste complète de la législation environnementale qui s’applique à votre organisation puis une liste séparée pour la législation en matière de santé et sécurité.

L’obligation aura la structure suivante :
•    Nom de l’obligation (Environnement ou Santé et Sécurité)
•    Nom de l’activité
•    Nom de la sous-activité
•    Thème/titre
•    Titre de la loi (vous pourrez cliquer pour consulter le texte de la loi ainsi que l’historique des dernières mises à jour)
•    Une description générale de la législation (environ 2-4 lignes) associée au titre de chaque mesure législative.

C’est le moyen le plus économe de se conformer à la norme ISO 14001 ou à des normes équivalentes pour vos activités, en supposant que vous ayez déjà une connaissance pratique de la réglementation.

Obligation de conformité personnalisé

Nimonik peut vous construire une obligation de conformité entièrement personnalisé. L’obligation comprendra un texte détaillé qui servira de guide pour vos exigences réglementaires. Il comprendra également les articles pertinents de la législation. Nimonik procédera à une analyse détaillée de vos activités par voie d’entretiens et réunions pouvant durer 2 jours (16 heures). Pour les grandes organisations complexes, c’est le moyen le plus économe de se conformer à la norme ISO 14001.

Nimonik produira une obligation de conformité pour le type de législation indiqué (environnement, santé et sécurité…) avec la structure suivante :
•    Nom de l’obligation
•    Activité
•    Sous-activité
•    Thème
•    Les champs personnalisés pertinents pour votre organisation (procédures, responsables opérationnels … )
•    Titre de la loi
•    Les articles applicables de la législation
•    Jusqu’à 10 lignes identifiant les articles de la législation qui s’appliquent à vos activités.