Ce qui est inclus dans les obligations de conformité.

Les informations suivantes sont visibles dès que vous ouvrez vos obligations de conformité :

  • Document —Le titre du document. Si vous cliquez dessus, vous serez redirigé vers sa page de document.
  • Date de publication —La date à laquelle le document a été publié par l’organisme émetteur
  • Date d’entrée en vigueur —La date à laquelle les exigences du document entrent en vigueur.
  • Date de modification —La date de la dernière modification apportée au document par l’organisme émetteur.
  • Clauses sélectionnées (NCOC uniquement) — Cliquez sur le triangle pour voir les cinq premières clauses avec un statut autre que gris ou bleu.
  • NCOC —Vous permet d’afficher la version au niveau de la clause du document dans la langue de votre choix.
    • Remarque : une icône violette apparaîtra à côté des versions qui n’ont pas encore été activées.

  • Statut — Affiche le statut qui a été attribué au document par votre équipe. Cliquez ici pour plus d’informations sur la modification du statut d’un document, ou ici pour plus d’informations sur la modification des options de statut dans votre compte.
  • Partie responsable —La personne ou le groupe responsable du document. Pour plus d’informations, cliquez ici.
  • Historique des révisions —Une liste de chaque fois que le statut du document a été modifié. Pour plus d’informations sur ce qui est affiché dans l’historique des révisions, cliquez ici.
  • Notes —Ce champ facultatif permet aux utilisateurs de saisir des informations supplémentaires sur le document.
  • Champs personnalisés — Champs de texte supplémentaires que vous pouvez ajouter à vos obligations de conformité. Cliquez ici pour apprendre comment.

Information additionnelle

Les informations suivantes peuvent être trouvées en cliquant sur (Info) à côté de l’un des documents de vos obligations de conformité.

  • LegRef —Un code unique qui identifie chaque document.
  • Juridiction —Le lieu géographique dans lequel les exigences du document sont en vigueur.
  • Description du document —Un bref résumé du document.
  • Thèmes — Classifications attribuées par le personnel de Nimonik qui regroupent les documents dans des domaines d’intérêt spécifiques.
  • Permis d’installation —Les obligations de permis que vous avez liées au document. Pour plus d’informations, cliquez ici.

En plus des informations ci-dessus, vous pouvez également trier les documents dans le cadre de vos obligations de conformité à l’aide des groupements et éléments. Pour plus d’informations sur l’édition de documents et l’organisation de vos obligations de conformité, cliquez ici.

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