3.3.27 Rapport sur les nouveaux documents et les modifications

Fonctionnalité des Rapports

Consultez toutes les modifications apportées à l’ensemble des documents externes couverts par votre abonnement (pas seulement ce qui se trouve dans vos OC) grâce au Rapport de Documents Nouveaux et Modifiés.

Ce rapport contient les informations suivantes:

• La juridiction du document – La région dans laquelle les obligations relatives aux documents s’appliquent
• Le type de changement – Nouveau document, révision, modification, abrogation 
• Le document – Le document affecté 
  • Contient un lien vous amenant directement sur la page du document affecté.
• Essentiel – Une étoile dorée indique qu’un document a été marqué comme essentiel par Nimonik. Une étoile vide indique qu’un document n’a pas été marqué comme essentiel.
• Statut du document – Publié, Proposé, En vigueur, Abrogé
• Document modificateur – Le document apportant le changement 
  • Contient un lien vous amenant directement sur la page du document modificateur.
• Dernière mise à jour du document – Notes sur la modification
• Date de publication de Nimonik – La date à laquelle la modification a été publiée par Nimonik.
• Date de publication gouvernementale – La date à laquelle la modification a été publiée par l’autorité émettrice.
• La date d’entrée en vigueur – La date à laquelle le document entre en vigueur.

Vous pouvez filtrer le rapport par Date, Juridiction, Statut du document, Type de changement, Documents Essentiels et trier par chacun des en-têtes de colonne. Vous pouvez également choisir les dates (Date de publication Nimonik, Date de publication gouvernementale, Date d’entrée en vigueur) que vous souhaitez prendre en compte.

Vous pouvez exporter ce rapport en format CSV/Excel

Ce rapport est envoyé par e-mail à tous les utilisateurs sur une base mensuelle. Vous pouvez désactiver cette option sur votre page de Profil d’Utilisateur, dans les Paramètres.