Lors de la création des paramètres d’un Registre des obligations de conformité, vous avez la possibilité de définir les secteurs industriels, les juridictions, les statuts législatifs, les types de documents et les thèmes pertinents. Votre sélection déterminera les nouveaux documents proposés pour votre Registre. Il est donc important de les choisir avec soin.
Sur la page du registre, vous pouvez accéder aux paramètres du registre en cliquant sur l’icône de modification illustrée ci-dessous.
Sélectionnez les secteurs industriels, les juridictions, les statuts législatifs, les types de documents et les thèmes pertinents pour le registre. Les nouveaux documents ajoutés à la bibliothèque de Nimonik qui correspondent aux filtres que vous avez définis seront automatiquement ajoutés au registre, ce qui vous permettra de rester au courant des nouveaux documents potentiellement applicables.
Vous pouvez choisir d’ajouter automatiquement ou non les nouveaux documents à votre registre en utilisant le paramètre illustré ci-dessous. Les nouvelles versions des documents de votre registre (révisée (abrogée et remplacée), remplacée, nouvelle version) seront toujours ajoutées automatiquement à votre registre CO, quelle que soit la configuration du filtre. Cela permet de maintenir la continuité.
Veuillez noter que vous ne verrez que les Juridictions, les Secteurs Industriels, les Types de Documents et les Thèmes auxquels votre compte est abonné.
Juridictions
Les juridictions regroupent les documents en fonction du territoire où ils sont applicables.
Secteurs industriels
Les secteurs industriels regroupent les documents en fonction des industries auxquels ils sont applicables. La plupart sont assez directs (industrie agricole, industrie des mines et des minéraux, etc.), mais il y a deux secteurs dont vous pouvez avoir besoin afin de satisfaire à toutes vos obligations.
- Industrie générale – Les documents considérés applicables à la plupart des entreprises.
- Autre – Les documents qui ne sont pas rattachables aux secteurs industriels présents dans notre base de données, et qui ne sont pas applicables à la plupart des entreprises.
Types de documents
Les types de documents regroupent les documents en fonction de leur type. Selon votre abonnement, cela peut inclure les normes, les avis, arrêtés et directives, la législation, les « General (Gov) Permits » et les conseils.
Pour plus de détails, consultez notre page d’aide consacrée aux « Types de Documents« .
Statuts
Les statuts regroupent les documents en fonction de leur applicabilité. Selon votre abonnement, cela peut inclure les documents proposés, les documents publiés, les documents en vigueur et les documents abrogés.
Pour plus de détails, consultez notre page d’aide « Statut du Document« .
Thèmes
Les thèmes regroupent les documents en fonction de sujets auxquels ils sont applicables. La plupart sont assez directs (atmosphère, déchets, etc.), mais il en a d’autre dont vous pouvez avoir besoin afin de rencontrer toutes vos obligations en matière d’environnement et de santé et sécurité.
- Environnement non classé – Les documents dont le thème est rattaché à l’environnement qui sont susceptibles d’être classés de façon plus précise plus tard.
- Santé et sécurité au travail non classé – Les document dont le thème est rattaché à la santé et sécurité au travail qui sont susceptibles d’être classés de façon plus précise plus tard.
- Non classé – Les documents n’ayant pas été classés.
